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Marques déposées par Le Chenadec Yves
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DISMUTANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DISMUTANCE
Le Chenadec Yves

Numéro de dépôt :
3684176
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2019
DISMUTANCE de Le Chenadec Yves

Présentation de la marque DISMUTANCE

Déposée le 15 octobre 2009 par Le Chenadec Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISMUTANCE »

Le déposant est Le Chenadec Yves domicilié(e) 16 Alain Gerbault - 56520 - GUIDEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Chenadec Yves domicilié(e) 16 Alain Gerbault - 56520 - GUIDEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISMUTANCE est expirée depuis le 15 octobre 2019.

Le Chenadec Yves a également déposé les autres marques suivantes : AZNA NATUA


Le Chenadec Yves - 16 Alain Gerbault - 56520 - GUIDEL - France


Le Chenadec Yves - 16 Alain Gerbault - 56520 - GUIDEL - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.